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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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IDEAs Laboratory
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAs Laboratory
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4023467
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
IDEAs Laboratory de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque IDEAs Laboratory

Déposée le 30 juillet 2013 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IDEAs Laboratory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment le PONANT D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL Cedex - France.

La marque IDEAs Laboratory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAs Laboratory est expirée depuis le 30 juillet 2023.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT , prO pen


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - Bâtiment le PONANT D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils et instruments optiques, mécaniques, électroniques, électriques et magnétiques dotés de fonctions de communication, comprenant des systèmes, des microsystèmes, des nanosystèmes, physiques et/ou électriques.

Organisation de formations, colloques, séminaires, conférences, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs dans le domaine des micro et nanotechnologies, des systèmes, des micro et nanosystèmes et des appareils et instruments optiques, mécaniques, électroniques, électriques et magnétiques dotés de fonctions de communication comprenant des systèmes, des microsystèmes, des nanosystèmes, physiques et/ou électriques.

Services de recherche scientifique et industrielle, ingénierie et essais de matériaux, ces services étant rendus dans les domaines des micro et nanotechnologies, des systèmes, des micro et nano systèmes et des appareils et instruments optiques, mécaniques, électroniques, électriques et magnétiques dotés de fonction de communication comprenant des systèmes, des microsystèmes, des nanosystèmes, physiques et/ou électriques.